Donnez votre avis sur la mise à jour du Guide sur le processus d’assainissement
Le 6 juillet 2026
Nous travaillons actuellement à la mise à jour de notre Guide sur le processus d’assainissement et voulons connaître l’avis d’experts en la matière.
Le guide joue un rôle important pour indiquer aux sociétés comment elles doivent démontrer qu’elles prévoient, préviennent, gèrent et atténuent les effets d’une contamination à leurs installations sous réglementation fédérale. Il leur permet également de connaître les étapes d’un processus d’assainissement :
- indiquer et signaler une contamination;
- évaluer les sites;
- mobiliser les personnes touchées;
- élaborer une stratégie d’assainissement et de gestion des risques;
- prouver que l’assainissement est terminé et que le site peut être utilisé à nouveau.
Cette nouvelle version du Guide sur le processus d’assainissement vise à refléter les pratiques actuelles et à le rendre aussi clair et utile que possible. Les mises à jour visent notamment à :
- préciser la terminologie;
- améliorer les explications et les exemples;
- partager les avancées du processus d’assainissement;
- harmoniser le libellé avec d’autres documents mis à jour de la Régie, comme le Guide de dépôt 2026;
- incorporer les meilleures pratiques d’autres organismes de réglementation.
Si vous avez de l’expérience avec l’assainissement et voulez partager votre expertise, veuillez visiter la page du site Dialogue Régie. Les commentaires seront acceptés jusqu’au 5 octobre 2026.
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